Commune de Créancey

Commune de Créancey

Carrefour de l'Auxois

×

  • Accueil
  • La Commune
    • Présentation
  • La Mairie
    • Arrêtés
    • Délibérations
  • Démarches administratives
  • Infos pratiques
  • Contact

Démarches administratives

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Papiers - Citoyenneté

Thème

Papiers - Citoyenneté

Vérifié le 13 septembre 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

État civil

  • Actes d'état civil
  • Livret de famille
  • Changement d'état civil

Identité - Authentification

  • Carte d'identité
  • Passeport
  • Nom et prénom
  • Certificat, copie, légalisation et conservation de documents

Citoyenneté

  • Anciens combattants
  • Élections
  • Médailles et décorations officielles
  • Recensement, JDC et service national
  • Volontariats

Relations avec l'administration

  • Obligations de l'administration
  • Recours administratif, défenseur des droits, ...
  • Agir en justice contre l'administration
  • Mesures contraignantes de l'administration

Fichiers et protection de la vie privée

  • Fichiers de police judiciaire
  • Protection de l'image
  • Protection des données personnelles

Et aussi

  • Nationalité française

    Étranger

  • Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France

    Étranger

  • Carte grise (certificat d'immatriculation)

    Transports

  • Permis de conduire

    Transports

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par l'agence web kienso.fr

Copyright © 2022 Commune de Créancey - GDG Production - 3 Rue Raverin - 21360 Bligny-sur-Ouche
  • Contact